Don d'actions et de titres

Un don de titres est un moyen efficace de soutenir le HSC. Il peut vous permettre d'économiser davantage et de donner plus.

L'Agence du revenu du Canada n'applique pas l'impôt sur les gains en capital aux dons de titres cotés en bourse. Vous réalisez un gain en capital lorsque vous vendez un titre plus cher que vous ne l'avez acheté.

Lorsque vous vendez vos actions en espèces, vous êtes tenu de payer un impôt sur le gain, même si vous prévoyez de faire don du produit de la vente. Cependant, lorsque vous donnez le titre directement à HSC, les gains en capital ne sont pas imposables, ce qui vous permet de faire un don plus important. Vous recevez également un reçu fiscal pour la pleine valeur de votre titre admissible.

Nous vous encourageons à demander conseil à votre comptable ou conseiller financier pour déterminer la meilleure option pour vous.

Si vous souhaitez discuter d'un don de titres plus en détail, veuillez nous contacter à :